Modalités de paiement
Extrait des Conditions Générales de Ventes (du 29/08/2011)
6° Paiement
Le paiement est exigible à la commande. Il doit être effectué de telle manière que le vendeur puisse disposer des sommes le jour de l’expédition des produits concernés. Il s’effectue, sauf stipulations particulières sur le site. Dans le cadre de la lutte contre la fraude, le vendeur se réserve le droit avant d’accepter la vente ou de livrer l’acheteur de demander à ce dernier des justificatifs d’identité, de domicile ainsi que sur le moyen de paiement. A défaut de réception de ces justificatifs ou réception de justificatifs jugés non conformes au bon déroulement de la vente, sous huit jours à compter de la dite commande, celle-ci sera annulée de plein droit par le vendeur.
L’acheteur a trois possibilités de paiements :
- a) Carte bleue, Visa, Mastercard (avec une validité d’au moins 1 mois) : Le vendeur adhère par l’intermédiaire de sa banque (LCL ) à un programme de sécurisation des paiements sur internet (Sherlock’s 3D) garantissant sécurité et confidentialité des informations fournies lors de la transaction bancaire.
- Si la banque de l’acheteur adhère également à ce programme de sécurisation, l’acheteur verra un nouvel écran au logo de sa banque s'afficher lors de des paiements. Il devra alors saisir la donnée demandée pour valider ses paiements. L’acheteur est invité à lire attentivement les instructions durant la procédure.
A titre indicatif, ce moyen de paiement engendre une livraison moyenne de 5 à 10 jours suivant les produits commandés à compter de la validation de la commande concernée par le vendeur.
- b) Chèque bancaire (émis par une banque domiciliée en France métropolitaine) : A libellé à l’ordre de SARL PROELITE et à adresser à SARL PROELITE, 61 Bd Gambetta – 06000 – NICE
En outre, le chèque doit être obligatoirement accompagné d'une photocopie de la carte d'identité (recto, verso) de l’acheteur et dans le cas ou le nom mentionné sur le chèque serait différent de celui mentionné sur la commande, de la photocopie de la carte d’identité (recto, verso) du titulaire du chèque. Dans le cas d’un montant à régler supérieur à quatre mille euros, le vendeur se réserve le droit de demander à l’acheteur un chèque de banque.
A titre indicatif, ce moyen de paiement engendre une livraison moyenne de 15 jours suivant les produits commandés après validation de la commande concernée par le vendeur et à compter de la réception du chèque sous réserve de l’intégralité du versement des sommes dues par l’acheteur sur le compte bancaire du vendeur.
Important ! La commande ne sera validée par le vendeur qu’à la réception intégrale des fonds concernés. Lors des ventes flash, durant ce délai, le produit peut se trouver en rupture de stock. La commande ne sera pas validée par le vendeur et donc annulée automatiquement.
- c) Virement bancaire : Le virement devra être effectué par l’acheteur au profit du compte bancaire du vendeur dont R.I.B ci après :
Code banque : 30002
Code guichet : 03200
Numéro de compte : 0000712822F
Clé rib : 92
Domiciliation : Nice
Identifiant International
Numéro de compte international (iban) : FR81 3000 2032 0000 0071 2822 F92
Domiciliation (BIC) : CRLYFRPP
TITULAIRE DU COMPTE :
PROELITE
61 BD GAMBETTA
06000 NICE
A titre indicatif, ce moyen de paiement engendre une livraison moyenne de 5 à 10 jours suivant les produits commandés à compter de la validation de la commande concernée par le vendeur, sous réserve de l’intégralité du versement des sommes dues par l’acheteur sur le compte bancaire du vendeur.
Important ! La commande ne sera validée par le vendeur qu’à la réception intégrale des fonds concernés. Il est donc important de réaliser le virement au profit du vendeur dans les meilleurs délais. En effet, lors des ventes flash, durant ce délai, le produit peut se trouver en rupture de stock. La commande ne sera pas validée par le vendeur et donc annulée automatiquement.

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